Peut-on téléverser un document qui ne nous appartient pas ?
Par exemple tiré d’un autre site ?
Nous nous intéressons ici à la technique radio et audio-visuelle ancienne.
Il est important de transmettre nos connaissances et nos documents.
Beaucoup de documents anciens ont déjà disparu.
D’autres ont été abandonné par leurs anciens propriétaires, au gré des absorbions ou des disparitions des marques…
S’agissant de documents qui ont plusieurs dizaines d’années, il n’y a a priori aucun préjudice à les mettre en ligne, d’autant que la démarche n’est pas commerciale.
En règle générale les schémas et docs appartiennent à leur auteur ou à leur éditeur d’origine, en aucun cas au site qui les publie…
Vous avez le droit de diffuser un document hébergé par un site qui n’en est pas l’auteur ni le propriétaire. Même si ce site tente de vous en dissuader, par exemple en ajoutant en surimpression des mentions, parfois même votre nom.
Ceux qui font payer l’accès aux schémas ou docs sans avoir l’autorisation des ayant droit ne sont dans les clous que si les documents sont assez anciens pour être tombés dans le domaine public.
Et ils ne peuvent pas s’opposer à ce que d’autres diffusent les mêmes documents : ils n’ont pas l’exclusivité !
L’œuvre intellectuelle n’est protégée que si elle est réelle : avec un travail de rédaction, de composition.
Téléverser sur son serveur un fichier qui ne nous appartient pas, y ajouter un filigrane, n’est pas une création intellectuelle. Ce fichier ne devient donc pas la propriété du site.
Donc a priori pas de souci pour partager des documents anciens (ils ne contiennent plus de secrets de fabrication stratégiques !).
Et en cas de besoin, un lien “signaler un contenu inapproprié” est présent partout sur ce site.