J’ai appris quelque chose : le terrassier venu faire le trou pour que je construise ma piscine m’a menti ! Dans ma région il y a beaucoup de vestiges archéologiques et il m’avait dit que si on découvrait quelque chose il fallait se taire sinon les archéologues étaient en droit de réaliser des fouilles sur mon terrain…
D’après le texte c’était un énorme mensonge.
Ben non surtout ne pas cacher une découverte, ni laisser faire cela pourrait te valoir la case prison pour complicité.
C’est interdit de faire des fouilles à but archéologique sans autorisation, Même chez soi!
Toute trouvaille avec une autorisation de fouille doit être déclarée
Si lors de travaux, un objet est découvert de manière fortuite, tu ne devrais pas être embêté mais l’objet devra être déclaré et les archéologues évalueront son intérêt historique ou pas.
La plupart du temps, il n’y en a pas et les fouilles peuvent reprendre.
il y a aussi des « restes », armes ou objets ayant servi à un crime ou à un délit pouvant intéresser la police/justice.
Il y aura toujours des plus malins que les autres ne respectant rien et n’ayant rien compris à ,l’intérêt collectif
Comme ceux qui balancent de l’amiante dans la nature ou des gravats en bord de route, car c’est « trop compliqué » de les emmener en decheterie.
Pour ta piscine si tu as fait une demande de permis de construire tu as payé la taxe pour l’archéologie préventive et ton dossier a été regardé avec des obligations (fouille ou pas) à respecter qui sont spécifiées dans le permis de construire
(et le rappel que toute découverte fortuite doit être déclarée immédiatement.)
Taxe d’archéologie préventive (TAP) | Service Public Entreprendre
Effectivement j’ai fait une demande de travaux (pas un permis de construire) comme la Mairie me l’avait demandé et j’ai payé TAP. Mais je n’ai rien trouvé d’autre que des vieux bouts de ferraille…
Je suis copain avec le gars de la déchèterie et il me dit que souvent, les lendemains de fermeture il trouve des gravats devant le grillage ! Il est obligé de ramasser : c’est honteux.
Bonsoir.
Pour résumer, si on se sent propriétaire chez soi, en réalité, on ne l’est pas.
Même avec des discours « intellectuels », on voit que les idées préconçues de l’ancien régime perdurent, ainsi que par exemple celui des historiens (que je respecte)acquis à la cause napoléonienne,nonobstant les centaines de milliers de morts.
C’est un fonds de commerce.
Un trésor dans votre cave?
Votre cave ne vous appartient plus.
Des géologues viendront avec conbinaisons et masques, et par souci d’anticontagion,vous serez mis en quarantaine par des techniciens /infectiologues,
Toutes les embrouilles juridiques sont possibles,dès lors qu’il s’agit de virer quelqu’un.
Tout est possible, sans tomber dans la paranoïa.
Allez hop ! Il fait chaud !
La douchette ambulante genre sulfateuse, avec de l’eau, l’autre moitié prévue pour un bon vin lors d’une partie de pétanque.
On dirait que la chaleur a fait une victime ![]()
Message codé pour initiés; Philosophie? Politique, réécriture de l’histoire?
C’est incompréhensible pour moi; et terrain politique trés glissant
« discours intellectuels » : de qui ?
« les idées préconçues de l’ancien régime perdurent »: je ne suis pas historien,
« ainsi que par exemple celui des historiens (que je respecte) » : moi pas trop quand ils réécrivent l’histoire pour manipuler les individus en propageant de fausses vérités sur l’histoire pour masquer les « erreurs » des politiques qu’ils soutiennent.
« acquis à la cause napoléonienne »,nonobstant les centaines de milliers de morts.
tobogan savoné?
Le Gaulisme il y en beaucoup qui en parlent et revendiquent l’héritage du Général, mais pour Napoleon, il y à quand même assez peu de personne qui attendent son retour.
Quoi que tu en penses, un propriétaire peut faire tout ce qu’il veut chez lui, cultiver des patates dans son jardin, tant que cela n’est pas contraire aux lois et obligations légales, lois qui sont là pour protéger l’environnement, la collectivité, et tes voisins.
la Taxe D’archéologie Preventive (si je me rappelle), c’est de l’ordre de 50 cts d’euros par m2, et avec cela les archéologues sont payés pour dire s’il faut faire des recherches particulières ou si il n’y a aucune obligation, a part les informer si quelque chose était découvert lors des travaux de terrassement.
Il vaut mieux consulter le site des impôts car le calcul de la TAP ou RAP de l’ archéologie préventive est plus compliqué que d’appliquer un seul un taux variable chaque année au m2. il faut appliquer également une valeur forfaitaire variable en fonction de la nature des travaux et de leur région de construction (Ile de France ou reste de la France).
La chute des températures étant prévue la semaine prochaine, nous en profiterons pour quitter la Vienne et revenir dans notre maison de la région parisienne.
Patrick.
M2 de terrain ou m2 de terre décaissée?
Chez moi, terrain 1000m2, fouille pour la maison de 110m2, taxe 832€ il y a 7 ans…
jamais vu personne.
Faut voir ce qui est marqué sur la facture.
C’est « préventif » donc assez peu de visites, uniquement sur dossier contrôler la demande de travaux pour estimer s’il faut faire des fouilles ou pas.
Cela depends de ce que tu vas creuser, le volume de terre et l’histoire connue du lieu.
Selon les régions, département, les trésors archéologiques déjà trouvés dans le quartier cela changera leurs préconisations.
pas trop complique mais top cher pour les artisans
J’ai justement une amie qui est archéologue dans ce service du département.
Vu le peu de personnel, le peu de fric alloué au service, le périmètre géographique à couvrir et le nombre de dossiers déposés, il faut bien faire des choix.
J’allais oublier les montagnes de paperasses à remplir…
Le cout c’est de l’ordre de 150 euros par tonne d’amiante pour le dépot en déchèterie spécialisé.
Une tonne cela en represente une bonne quantitée
il préfère enfouir l’amiante sur ses autres chantiers, sans prevenir celui chez qui il abandonne l’amiante et sans oublier de facturer le client ou il a fait la dépose…tout benef
Le client qui a eu un DTG diagnostic Technique Amiante, ou diagnostiqueur qui a fait un contrôle avant une vente aura bien du mal à expliquer au notaire ou est passé l’amiante qui était là avant.
si c’est de la laine de verre cela fait illusion mais pour du gravat ce va tres vite
lors de la refection d’un local de 25M² pour le transformer en cuisine
10 tonnes de dechets , dalle du sol fissurée, piquage des anciens enduits des murs qui cloquaient , refection toiture
je me serais bien passes des 1500 euros cela aurait paye l’electromenager
y’avait de l’amiante dans tous les gravats?
Mon dernier chantier Amiante, c’était une dépose de couverture en fibro ondulé, 16 kg au m2
non , vieux beton, platras , tuiles; terre et bois
T’as payé 1500 euros pour déposer tes 10m3 de déchets en déchèterie?
Cela semble cher pour du dechet melangé
Lors de l’achat de ma maison, seul 1m2 d’amiante trouvé : plaque en fibro ondulé au dessus de la porte d’entrée. J’ai laissé mais je changerai pour une plaque d’évrite actuelle avant de partir d’ici. Il faudra que je me renseigne pour savoir si je peux moi-même l’emporter en déchèterie spécialisée…
Doctsf (Modèles & Marques)
Annonces